La veille du MEDI
Protégé : DEUX ARRÊTS D’APPEL SUR LE DEVOIR DE CONSEIL DE L’ARCHITECTE
Mot de passe protégé
Pour voir ce poste protégé, tapez le mot de passe ci-dessous:
Protégé : LES EFFARANTS DELAIS DE LA JUSTICE CIVILE
Mot de passe protégé
Pour voir ce poste protégé, tapez le mot de passe ci-dessous:
Protégé : ASSURABILITE DES CYBER-RANÇONS – LE PROJET EVOLUE ENCORE
Mot de passe protégé
Pour voir ce poste protégé, tapez le mot de passe ci-dessous:
Protégé : L’ASSOCIATION DES COURTIERS BRITANNIQUES CHIFFRE LE COÛT « RIDICULE » DU FAIR VALUE
Mot de passe protégé
Pour voir ce poste protégé, tapez le mot de passe ci-dessous:
Protégé : BRUXELLES POUSSE LES BANQUES A PROPOSER DES PAIEMENTS INSTANTANES EN EUROS SANS FRAIS SUPPLEMENTAIRES
Mot de passe protégé
Pour voir ce poste protégé, tapez le mot de passe ci-dessous:
Protégé : CMI – UN SECTEUR EN DIFFICULTE
Mot de passe protégé
Pour voir ce poste protégé, tapez le mot de passe ci-dessous:
Protégé : ASSURANCE VIE – La PPB s’est accrue de 5,8 milliards d’euros en 2021
Mot de passe protégé
Pour voir ce poste protégé, tapez le mot de passe ci-dessous:
Protégé : POUR LE CONSEIL D’ETAT, LE CONTROLE TECHNIQUE DES DEUX-ROUES DOIT BIEN ETRE MIS EN ŒUVRE
Mot de passe protégé
Pour voir ce poste protégé, tapez le mot de passe ci-dessous:
Protégé : UN GROS ASSUREUR AUSTRALIEN VICTIME D’UNE CYBERATTAQUE
Mot de passe protégé
Pour voir ce poste protégé, tapez le mot de passe ci-dessous:
Protégé : AGEA RENOUVELLE SES CONSIGNES DE PRUDENCE QUANT AU CHOIX DES PARTENAIRES EN COURTAGE ACCESSOIRE, NOTAMMENT EN ASSURANCE CONSTRUCTION
Mot de passe protégé
Pour voir ce poste protégé, tapez le mot de passe ci-dessous:
Protégé : RAPPORT DE LA COMMISSION EUROPEENNE AU PARLEMENT ET AU CONSEIL SUR LES RISQUES DE LCB-FT
Mot de passe protégé
Pour voir ce poste protégé, tapez le mot de passe ci-dessous:
Protégé : PROCEDURE DISCIPLINAIRE ET DELAI DE 2 MOIS – EXCEPTION AU PRINCIPE
Mot de passe protégé
Pour voir ce poste protégé, tapez le mot de passe ci-dessous:
Protégé : SITUATION ET PERSPECTIVES DES FINANCES PUBLIQUES LOCALES EN 2022
Mot de passe protégé
Pour voir ce poste protégé, tapez le mot de passe ci-dessous:
Protégé : ATTEINTES A LA PROBITE – LES CHIFFRES DE LA POLICE ET DE LA GENDARMERIE DEPUIS 2016
Mot de passe protégé
Pour voir ce poste protégé, tapez le mot de passe ci-dessous:
Protégé : LA CNAM REAGIT A LA DECISION DES BIOLOGISTES DE SUSPENDRE LA TRANSMISSION DES RESULTATS DES TESTS COVID
Mot de passe protégé
Pour voir ce poste protégé, tapez le mot de passe ci-dessous:
LE CONTROLE « IN CONCRETO » INVOQUÉ POUR ECARTER LE BAREME MACRON
Ce plafonnement légal des indemnités de licenciement a été validé par la Cour de cassation le 11 mai, mais des instances européennes (OIT, CEDS) considèrent qu’il viole la Charte sociale européenne. Toujours est-il que certaines cours d’appel persistent à juger in...
VERS UNE NOUVELLE VAGUE DE CONTROLES ACPR SUR LE PROCESS PRE-CONTRACTUEL ?
Avec la sanction contre VIVA CONSEIL, l'ACPR a ouvertement lancé un avertissement aux structures de petite taille en prenant soin de préciser : dans une très petite société comme Viva Conseil, les manquements de la société sont, en principe, directement imputables à...
Protégé : LA COUR DES COMPTES INTERPELLE E. BORNE SUR LA RENOVATION ENERGETIQUE
Mot de passe protégé
Pour voir ce poste protégé, tapez le mot de passe ci-dessous:
Protégé : LES ANTECEDENTS CONNUS PAR L’ASSUREUR AVANT SINISTRE NE PEUVENT FAIRE L’OBJET D’UNE SANCTION POUR FAUSSE DECLARATION
Mot de passe protégé
Pour voir ce poste protégé, tapez le mot de passe ci-dessous:
Protégé : SANCTION RESURGENCE (EX VIVA CONSEIL) – L’ACPR FAIT UN EXEMPLE
Mot de passe protégé
Pour voir ce poste protégé, tapez le mot de passe ci-dessous:
Protégé : PAIEMENT DU SALAIRE ET CONTROLE DU DESTINATAIRE EFFECTIF – DU NOUVEAU D’ICI DEUX MOIS
Mot de passe protégé
Pour voir ce poste protégé, tapez le mot de passe ci-dessous: