La veille du MEDI
Protégé : LA NEOBANQUE REVOLUT ACCEPTE UNE AMENDE DE 3,5 M€
Mot de passe protégé
Pour voir ce poste protégé, tapez le mot de passe ci-dessous:
Protégé : LA FACTURE ELECTRONIQUE OBLIGATOIRE A FAILLI ETRE ENCORE REPORTEE, MAIS LE CALENDRIER INITIAL EST FINALEMENT MAINTENU
Mot de passe protégé
Pour voir ce poste protégé, tapez le mot de passe ci-dessous:
Protégé : LA COUR DES COMPTES MET A L’AMENDE LES DIRIGEANTS D’UNE CAISSE MUTUELLE COMPLEMENTAIRE POUR RETARD DANS LA PRODUCTION DES COMPTES
Mot de passe protégé
Pour voir ce poste protégé, tapez le mot de passe ci-dessous:
Protégé : LA COUR DE CASSATION JUGE DE NATURE IMMOBILIERE DES PARTS DE SCI DETENUES PAR DES NON-RESIDENTS
Mot de passe protégé
Pour voir ce poste protégé, tapez le mot de passe ci-dessous:
Protégé : DESORMAIS UN REGIME UNIFIE POUR TOUTES LES ACTIONS DE GROUPE
Mot de passe protégé
Pour voir ce poste protégé, tapez le mot de passe ci-dessous:
Protégé : CYBERATTAQUE CHEZ HARVEST – JUSQU’OU IRA L’ONDE DE CHOC ?
Mot de passe protégé
Pour voir ce poste protégé, tapez le mot de passe ci-dessous:
ALLEMAGNE – LA NOUVELLE COALITION POLITIQUE PLUTOT FAVORABLE AUX INTERMEDIAIRES FINANCIERS
L'accord de coalition entre la CDU/CSU et le SPD a été publié le 9 avril. Les instances représentatives de courtiers ont réagi avec soulagement à l'engagement de la CDU/CSU et du SPD en faveur de la coexistence de conseils rémunérés par des commissions et des...
Protégé : AIRBNB REMPORTE UNE VICTOIRE CONTRE PARIS, MAIS PERD UNE BATAILLE CONTRE OLERON
Mot de passe protégé
Pour voir ce poste protégé, tapez le mot de passe ci-dessous:
TVA ET OPERATIONS D’ASSURANCE – UN ARRET D’APPEL QUI PEUT FAIRE REFLECHIR
Une société française de courtage en assurance avait fait l’objet d’un contrôle fiscal portant sur les années 2016 à 2018. Elle avait appliqué une exonération de TVA sur des prestations réalisées par trois prestataires étrangers chargés de : - contacter des prospects...
Protégé : SCOR FACE A LA JUSTICE SUITE A L’AFFAIRE COVEA-PARTNER RE
Mot de passe protégé
Pour voir ce poste protégé, tapez le mot de passe ci-dessous:
Protégé : QBE SE RETIRE DE LA NET-ZERO ASSET OWNERS ALLIANCE
Mot de passe protégé
Pour voir ce poste protégé, tapez le mot de passe ci-dessous:
Protégé : PEA ET PEA-PME – L’IMPORTANCE DU PREMIER VERSEMENT POUR VALIDER LA DATE D’OUVERTURE
Mot de passe protégé
Pour voir ce poste protégé, tapez le mot de passe ci-dessous:
Protégé : L’EXPERT JUDICIAIRE ENGAGE SA RESPONSABILITE S’IL COMMET DES FAUTES DANS L’ACCOMPLISSEMENT DE SA MISSION
Mot de passe protégé
Pour voir ce poste protégé, tapez le mot de passe ci-dessous:
Protégé : LE RGPD BIENTOT VICTIME EXPIATOIRE DE L’INFLATION REGLEMENTAIRE ?
Mot de passe protégé
Pour voir ce poste protégé, tapez le mot de passe ci-dessous:
Protégé : LE MONTANT TOTAL DES SINISTRES CLIMATIQUES EN 2024 S’ELEVE A 5 MILLIARDS D’EUROS
Mot de passe protégé
Pour voir ce poste protégé, tapez le mot de passe ci-dessous:
Protégé : LE CAPITALISME SERA T’IL VIABLE SI CERTAINS RISQUES NE PEUVENT PLUS ETRE ASSURES ?
Mot de passe protégé
Pour voir ce poste protégé, tapez le mot de passe ci-dessous:
Protégé : L’ASSUREUR-VIE A-T-IL UN DEVOIR DE VIGILANCE DANS LA GESTION DES CONTRATS, NOTAMMENT EN CAS DE DEMANDE D’AVANCE ?
Mot de passe protégé
Pour voir ce poste protégé, tapez le mot de passe ci-dessous:
Protégé : LA COUR DE CASSATION PRECISE LA NOTION D’IMPLICATION D’UN VEHICULE TERRESTRE A MOTEUR DANS UN ACCIDENT
Mot de passe protégé
Pour voir ce poste protégé, tapez le mot de passe ci-dessous:
Protégé : L’AMF ANNONCE LA SUPPRESSION DES COMMISSIONS DE MOUVEMENT POUR LA GESTION SOUS MANDAT
Mot de passe protégé
Pour voir ce poste protégé, tapez le mot de passe ci-dessous:
L’ALLEMAGNE, TROISIEME PLACE DE REASSURANCE AU MONDE
Selon les données de l’IAIS*, la part de l’Allemagne dans les contributions nettes mondiales est d’environ 13 %, ce qui la place. Les États-Unis arrivent en deuxième position avec environ 25 %. Les Bermudes détiennent la plus grande part des primes nettes de...
Protégé : ASSURANCE-VIE – LA MODIFICATION DU BENEFICIAIRE D’UN CONTRAT NE NECESSITE AUCUNE FORMALITE PARTICULIERE
Mot de passe protégé
Pour voir ce poste protégé, tapez le mot de passe ci-dessous: